Taxe professionnelle – machines d'inventaire

INDUSTRIE DES MACHINES INVENTAIRE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET IMPÔT

Récemment, un client nous a demandé de procéder à un inventaire détaillé de l'équipement principal et auxiliaire utilisé dans l'usine de production.

Il est très fréquent dans les industries qui sont utilisés dans leur lot de processus de production des machines identiques ou similaires, acquisition et non mise à jour de l'inventaire. Cette situation au fil du temps se traduit par un manque de capacité de production dans l'industrie.

avantages Os d'avoir mis à jour l'inventaire des machines pourrait être:

• Effectuer l'entretien des plans conformes à la réalité.
• La destruction ou la mise au rebut irréparable de ces unités et obsolètes, résultant dans une usine de production soignée et propre.
• Identification de toutes les unités provoque la flexibilité et de précision au moment de l'évolution des caractéristiques du produit et la planification de la production.
• Justification devant les organes compétents de la capacité installée dans les machines.

Il est connu que les différents collecteurs d'impôts effectuent des mises à jour de données capacité installée dans le processus de fabrication afin de mettre à jour la taxe professionnelle.

Quels éléments devraient être pris en compte dans l'inventaire prévu pour les collectionneurs?

Nous devons aller au décret royal 1175/1990, de 28 septembre, fixant les taux et la taxe d'instruction Activités économiques approuvées. Troisième règle du chapitre 14 paragraphe 1 Un sous-paragraphe):

• capacité installée imposable est considérée comme le résultat de la somme des puissances nominales des effets des éléments d'énergie à l'équipement industriel, nature électrique ou mécanique.
• Ils ne doivent pas être, pourtant, calculables pouvoirs réservés aux éléments chauffants, éclairage, conditionnement, installations de contrôle de la pollution, ascenseurs de personnel, services sociaux, sanitaires et, en général, ceux qui ne sont pas directement affectés à la production, y compris ceux destinés à la transformation et la correction de l'électricité. Ils ne seront pas considérés à cet effet des fours et des chaudières fonctionnant à combustible solide à base, liquide ou gazeux,.
• Puissance fiscale selon l'industrie, qui quotas seront obtenus sera le résultat mathématique de réduire l'ensemble des kilowatts capacité installée calculable, en utilisant, dans son cas, équivalence 1 CV = 0,736 Kw
• Le banc d'essai de puissance installée, les plates-formes de test, etc. sont calculés par le 10 par 100 la capacité installée réelle.
• équipement de sauvegarde des installations de fabrication ne sont pas fiscalement élément lorsqu'ils sont déclarés en tant que tels à l'administration fiscale.